Le 21 septembre 2001, lâaccident de lâusine AZF de Toulouse a provoquĂ© un vĂ©ritable traumatisme social. Ce nâĂ©tait malheureusement pas le premier, mais il fit de nouveau prendre conscience de la trĂšs grande dangerositĂ© de certaines usines et, plus encore, de la gestion hasardeuse de lâurbanisme autour dâelles.
*GILBERT SANDON a Ă©tĂ© responsable de lâunitĂ© territoriale DRIRE-DREAL des Bouches-du-RhĂŽne de 2000 Ă 2012.
LâUSINE ET SES ALENTOURS
Les usines dangereuses, en gĂ©nĂ©ral loin des habitations lors de leur crĂ©ation, ont vu la population sâen rapprocher du fait de la pression fonciĂšre, avec les consĂ©quences que lâon connaĂźt aujourdâhui. Des accidents comme celui de Toulouse sont plutĂŽt rares (explosion Ă la raffinerie de Feyzin prĂšs de Lyon en 1966, incendie du dĂ©pĂŽt pĂ©trolier du port fluvial Ădouard-Herriot Ă Lyon en 1987, explosion Ă la raffinerie Total de la MĂšde en 1992âŠ). MalgrĂ© une premiĂšre sĂ©rie de mesures rĂ©glementaires prises Ă la fin des annĂ©es 1980 â Ă la suite de la premiĂšre directive Seveso â pour empĂȘcher que les habitations ne se rapprochent encore davantage de ces usines, il faut bien constater que, dans de nombreux cas, le mal Ă©tait dĂ©jĂ fait. Ce terrible accident a eu pour consĂ©quences la volontĂ© de prendre au plus vite des mesures techniques et rĂ©glementaires adaptĂ©es : « plus jamais ça ! », et le brutal rĂ©veil des consciences sur les « erreurs » du passĂ© en matiĂšre dâamĂ©nagement du territoire et sur la mĂ©connaissance des dangers de ces installations dans le public.
LA LOI DU 30 JUILLET 2003
Il fallut toutefois prĂšs de deux ans pour que cette loi, dite « loi Bachelot », permette de traiter le premier point en contraignant les industriels concernĂ©s Ă revoir complĂštement lâanalyse des risques gĂ©nĂ©rĂ©s par leurs installations au travers de nouvelles Ă©tudes de danger et en les obligeant Ă mettre en place des mesures de sĂ©curitĂ© supplĂ©mentaires, voire Ă modifier les installations ou les procĂ©dĂ©s de fabrication, pour rĂ©duire ces risques Ă la source et amĂ©liorer globalement la sĂ©curitĂ©. Ce lourd travail a occupĂ© nombre dâingĂ©nieurs et techniciens pendant une bonne dizaine dâannĂ©es. Cette loi a par ailleurs instaurĂ© de nouvelles mesures de maĂźtrise de lâurbanisation au travers des plans de prĂ©vention des risques technologiques (PPRT), Ă Ă©tablir au cas par cas pour chacune de ces usines afin quâils se substituent aux documents dâurbanisme pour les zones concernĂ©es, aprĂšs approbation par le prĂ©fet de dĂ©partement. Mais les textes dâapplication ne furent disponibles que fin 2005. Ensuite, un lourd travail a Ă©tĂ© nĂ©cessaire, qui nâest pas totalement achevĂ© pour certaines usines complexes situĂ©es en milieu urbain. Elle a enfin, dans un contexte de mĂ©fiance accrue Ă lâĂ©gard des industriels, rendu obligatoire lâinformation et la concertation sur les risques encourus pour permettre aux populations concernĂ©es de sâimpliquer dans la dĂ©marche dâamĂ©lioration de la sĂ©curitĂ©, dâaccĂ©der plus facilement aux informations disponibles, dâapporter un regard critique sur les affirmations et dĂ©monstrations prĂ©sentĂ©es, de mieux connaĂźtre les installations et celles ou ceux qui les font fonctionner ou les contrĂŽlent. Si cette loi a Ă©tĂ© considĂ©rĂ©e comme un progrĂšs lors de sa promulgation, sa mise en application pratique, quelques annĂ©es plus tard, se rĂ©vĂ©la plus difficile sur le plan technique, et surtout sur le plan social compte tenu des consĂ©quences, principalement pĂ©cuniaires, que le lĂ©gislateur nâavait pas forcĂ©ment prĂ©vues pour certains riverains trop proches de ces installations. En effet, lâun des principes de base de cette nouvelle loi consiste Ă corriger les « erreurs » du passĂ© en faisant supporter le coĂ»t important de ce nouveau dispositif par lâensemble des acteurs concernĂ©s, considĂ©rant que la collectivitĂ© dans son ensemble avait Ă©tĂ© responsable des dĂ©marches et dĂ©cisions antĂ©rieures. Cela va de soi quand on demande aux industriels Ă lâorigine du risque de financer les amĂ©liorations de leurs installations. Câest dĂ©jĂ moins Ă©vident lorsquâon souhaite la participation financiĂšre des collectivitĂ©s locales (commune, dĂ©partement, rĂ©gion) pour complĂ©ter celle de lâĂtat. Et cela devient carrĂ©ment ingĂ©rable lorsquâon sollicite les riverains afin quâils se protĂšgent eux-mĂȘmes et engagent des travaux de confortement de leur habitation, dont une part du coĂ»t doit rester Ă leur charge, le crĂ©dit dâimpĂŽt partiel prĂ©vu Ă cet effet ne couvrant pas les dĂ©penses affĂ©rentes. Ce sujet a souvent rendu les discussions trĂšs conflictuelles, et ce travail encore plus long et difficile dans un climat suspicieux peu propice Ă la concertation. DĂ©localiser ces usines a parfois Ă©tĂ© Ă©voquĂ© avec vĂ©hĂ©mence dans les discussions, mais ce nâĂ©tait certainement pas la voie envisagĂ©e par le lĂ©gislateur, conscient, dâune part, de lâimportance Ă©conomique pour notre pays des industries concernĂ©es et, dâautre part, que dĂ©porter les problĂšmes dans des pays souvent moins exigeants sur le plan rĂ©glementaire nâest pas responsable.
LA PRĂVENTION DES RISQUES
Lâexploitant dâun site industriel est bien entendu le premier responsable de ce qui sây passe. Il doit en maĂźtriser le fonctionnement en toutes circonstances et en cas dâincident, voire dâaccident, avoir prĂ©vu toutes les dispositions pour revenir au plus vite Ă un fonctionnement normal et pour en limiter les consĂ©quences sur le site, et avant tout Ă lâextĂ©rieur. Les plans particuliers dâintervention (PPI), mis en place par le prĂ©fet pour coordonner les moyens de secours externes et protĂ©ger la population, constituent seulement la barriĂšre ultime pour limiter les consĂ©quences des accidents graves. Lâindustriel doit donc avoir prĂ©vu dĂšs la conception de ses installations tous les moyens de dĂ©tection du mauvais fonctionnement des installations, dâalerte des opĂ©rateurs, de retour Ă un rĂ©gime de fonctionnement normal ou dâintervention en cas de dĂ©rive anormale pour arrĂȘter au plus vite et en toute sĂ©curitĂ© les installations en cause. Cela doit sâaccompagner dâune maintenance constante â au-delĂ de la maintenance des installations Ă assurer pour garantir leur bon fonctionnement â de ces dispositifs pour garantir en permanence leur opĂ©rabilitĂ©. Les Ă©tudes de danger, exigĂ©es par la rĂ©glementation, constituent le noeud de la dĂ©marche dâanalyse des risques. Ătablies par les industriels sous leur responsabilitĂ©, elles doivent dĂ©crire dans le dĂ©tail les installations, leurs paramĂštres de fonctionnement, les produits mis en jeu et leur dangerositĂ©, les consĂ©quences physiques des diffĂ©rents accidents potentiels envisagĂ©s et les moyens mis en place pour dĂ©tecter au plus vite les dysfonctionnements et y remĂ©dier. Mais lâexercice dâinventaire des accidents potentiels reste trĂšs difficile. Lâintroduction, dans la nouvelle loi, de la notion de probabilitĂ© dâoccurrence des accidents a rendu ce travail encore plus compliquĂ©. Dâabord, en thĂ©orie cela obligeait Ă une analyse exhaustive et systĂ©matique de tous les accidents potentiels, Ă en dĂ©duire leur probabilitĂ© dâoccurrence et les consĂ©quences, tant sur le site pour dĂ©finir les effets dominos pouvant aggraver la situation quâĂ lâextĂ©rieur des limites de lâusine pour dĂ©terminer avec prĂ©cision les riverains potentiellement impactĂ©s. Travail de bĂ©nĂ©dictin pour des installations trĂšs complexes comme une raffinerie. Ensuite, Ă lâusage, ce fut un point dâintenses discussions entre industriels et administration faute de retour dâexpĂ©rience ou de bases de donnĂ©es crĂ©dibles et fiables pour ces industries-lĂ , contrairement Ă ce qui est couramment utilisĂ© dans lâindustrie nuclĂ©aire ou lâaviation civile. Cette notion Ă©tait indispensable pour rĂ©aliser la cartographie des PPRT fondĂ©e, pour chaque point du territoire situĂ© dans lâaire dâinfluence de lâusine, sur le couple probabilitĂ©/intensitĂ© des effets de chacun des accidents identifiĂ©s et Ă©tudiĂ©s. Ce lourd travail a permis dâidentifier de nouveaux points faibles des installations et dâĂ©tudier les Ă©ventuelles modifications ou mesures de sĂ©curitĂ© complĂ©mentaires Ă mettre en place pour rĂ©duire le risque Ă lâextĂ©rieur du site, dâen prĂ©ciser la faisabilitĂ© et dâen chiffrer le coĂ»t. Ce fut donc un progrĂšs substantiel dans la connaissance du risque et de ses consĂ©quences, et donc un outil de prĂ©vention trĂšs performant. Toutes ces Ă©tudes de danger ont Ă©tĂ© analysĂ©es par les inspecteurs de la DRIRE-DREAL (1), aidĂ©s dans des cas trĂšs complexes par des experts extĂ©rieurs mandatĂ©s pour cela. Ce travail a conduit Ă de nombreuses corrections ou itĂ©rations afin de sâassurer que la dĂ©marche de maĂźtrise et de rĂ©duction du risque Ă la source avait bien Ă©tĂ© menĂ©e Ă son terme et que, dans le cas contraire, les meilleures techniques disponibles Ă©taient bien dĂ©jĂ mises en oeuvre ou proposĂ©es. La dĂ©marche dâĂ©laboration du PPRT a pu ensuite ĂȘtre engagĂ©e sur la base dâune cartographie du risque rĂ©siduel Ă©tablie par lâĂtat, dans les cas oĂč le risque rĂ©siduel Ă©tait jugĂ© inacceptable dâaprĂšs la grille probabilitĂ©/ gravitĂ© proposĂ©e par le lĂ©gislateur. Soulignons Ă cet Ă©gard que câest la premiĂšre fois quâun risque acceptable, non nul, a Ă©tĂ© dĂ©fini par cette grille pour des accidents de probabilitĂ©s dâoccurrence trĂšs faibles et des consĂ©quences relativement rĂ©duites, en prĂ©cisant bien entendu ces deux notions. Cette cartographie permet de visualiser les secteurs impactĂ©s en dĂ©limitant sept zones, allant du risque « trĂšs fort » au risque « faible », en fonction de lâimportance du risque cumulĂ© de lâensemble des accidents Ă©tudiĂ©s ayant des consĂ©quences Ă lâextĂ©rieur du site. Elle permet donc de confronter le risque induit par les installations avec lâusage des lieux concernĂ©s (urbanisation, activitĂ©, loisir, transportâŠ). Ces cartes permettent dâengager la concertation avec tous les acteurs concernĂ©s. Il faut prĂ©ciser que les premiĂšres cartes PPRT obtenues ont souvent conduit lâadministration Ă demander Ă lâindustriel de revoir sa copie, face aux enjeux impactĂ©s et au risque de blocage des discussions futures. La prĂ©sentation de ces premiĂšres cartes aux Ă©lus concernĂ©s a permis, au travers des rĂ©actions enregistrĂ©es, dâavoir un aperçu du long chemin quâil restait Ă parcourir.

LA CONCERTATION
Associer tous les acteurs concernĂ©s apparaissait comme une Ă©vidence compte tenu des enjeux sociaux et financiers. Mais sur un tel sujet, Ă fortes composantes techniques, il a bien fallu essuyer les plĂątres faute de retour dâexpĂ©rience. Lâinstauration officielle des CLIC (2) fut une premiĂšre Ă©tape pour clairement identifier les interlocuteurs concernĂ©s (reprĂ©sentants des riverains, des syndicats, des industriels, des collectivitĂ©s locales et de lâĂtat). Trouver des reprĂ©sentants « reprĂ©sentatifs » des riverains concernĂ©s ne fut pas toujours chose aisĂ©e. Le nombre et la diversitĂ© des prĂ©sents ont fait des CLIC un lieu dâĂ©coute, a permis de prĂ©ciser les enjeux du territoire. Face aux prises de position musclĂ©es, il fallut en fait beaucoup dâhabiletĂ© pour, tout en respectant la position de chacun, voir comment lâintĂ©grer dans la rĂ©flexion et avancer. Rappelons aussi que les CLIC devaient normalement ĂȘtre prĂ©sidĂ©s par le prĂ©fet ou son reprĂ©sentant. Dans les Bouches-du-RhĂŽne, on prĂ©fĂ©ra confier la prĂ©sidence Ă des Ă©lus locaux, car plus proches des prĂ©occupations locales, une maniĂšre de les impliquer plus directement dans cette dĂ©marche dont les principales dĂ©cisions relĂšvent de lâĂtat. PĂ©dagogie, patience et comprĂ©hension ont rarement suffi pour bien faire comprendre lâ« usine Ă gaz » mise en oeuvre pour dĂ©limiter les nouvelles zones Ă risque prises en compte dans ces nouveaux PPRT. La notion de probabilitĂ© a Ă©tĂ© encore plus complexe Ă expliquer et Ă faire admettre aux riverains concernĂ©s, beaucoup voyant lĂ un moyen de minimiser artificiellement les risques Ă peu de frais. GĂ©nĂ©ratrice de doute et de suspicion, la prĂ©sentation tardive des cartes nâĂ©tait pas une bonne solution. A contrario, essayer dâassocier lâensemble des interlocuteurs trĂšs tĂŽt, dĂšs lâanalyse des Ă©tudes de danger, pour bien montrer le sĂ©rieux et lâhonnĂȘtetĂ© de la dĂ©marche sâest avĂ©rĂ© trĂšs compliquĂ© du fait des niveaux techniques diffĂ©rents des personnes en prĂ©sence. Toutefois, faire au sein de la CLIC des points rĂ©guliers sur lâavancement de cette analyse a parfois permis de mettre en Ă©vidence des points obscurs Ă approfondir ou Ă prĂ©ciser pour anticiper les futurs obstacles. Il est bien difficile de retranscrire prĂ©cisĂ©ment lâambiance de ces rĂ©unions ; dire quâelle fut studieuse serait excessif, mais lâattention Ă©tait soutenue, les questions nombreuses, les dĂ©bats animĂ©s. Il fallait sâattendre Ă ce que les riverains demandent aux industriels de cantonner les risques dans les limites de leur clĂŽture, ou quâils refusent de participer au financement des travaux de renforcement de leur habitation. Ces prises de position trĂšs fermes et les multiples menaces de contentieux ultĂ©rieurs ont conduit Ă faire progressivement Ă©voluer la doctrine rĂ©glementaire et Ă proposer aux riverains des aides complĂ©mentaires. Il faut aussi rappeler que la loi Bachelot avait imposĂ© une Ă©chĂ©ance ferme Ă fin 2008 pour la mise en oeuvre de tous ces PPRT. Ce dĂ©lai nâa pas pu ĂȘtre respectĂ©, et en 2016 seulement 90 % des PPRT requis sont approuvĂ©s. Il reste encore les plus difficiles, ceux pour lesquels les mesures fonciĂšres sont dĂ©licates Ă mettre en oeuvre. Mais tout cela progresse grĂące Ă la volontĂ© de chacun de trouver les meilleures solutions pour parvenir Ă atteindre lâobjectif visĂ©, qui reste de mieux protĂ©ger les populations exposĂ©es Ă ces risques. La concertation y a trĂšs largement contribuĂ©.
(1) DRIRE : Direction RĂ©gionale de lâIndustrie de la Recherche et de lâEnvironnement. DREAL : Direction RĂ©gionale de lâEnvironnement, de lâAmĂ©nagement et du Logement. Instance créée en 2009 par fusion des DRE, DIREN et DRIRE.
(2) CLIC : ComitĂ© Local de lâInformation et de la Coordination.
VINGT DATES MARQUANTES
La conquĂȘte de la sĂ©curitĂ© industrielle est marquĂ©e en creux par des accidents dont voici quelques-uns des principaux.
DATE, LIEU, ĂTABLISSEMENT, NATURE, CARACTĂRE ET CONSĂQUENCES
1794 Grenelle (Paris) PoudriĂšre Explosion : 1 000 morts
1906 CourriĂšres (Pas-de-Calais) HouillĂšres Coup de grisou : 1 000 morts
1917 Halifax (Canada) Port (navire le Mont-Blanc) Explosion : 2 000 morts
1942 Benxi (Chine) HouillĂšres Explosion : 1 500 morts
1959 Malpasset (Var) Barrage Effondrement : 420 morts
1963 Longarone (Italie) Barrage sur le Piave Effondrement : 2 100 morts
1966 Feyzin (RhĂŽne) Raffinerie Explosion : 18 morts
1967 Manche Pétrolier Torrey Canyon Naufrage : marée noire
1968 Minamata (Japon) Usine chimique Rejets toxiques : 3 000 morts en trente ans
1976 Seveso (Italie) Usine chimique Explosion : contamination des sols
1978 Los Alfaques (Espagne) Transport par camion Explosion : 220 morts
1979 Three Mile Island (Ătats-Unis) RĂ©acteur nuclĂ©aire Fusion partielle
1984 Bhopal (Inde) Usine chimique Fuite de gaz toxiques : 8 000 morts sur le coup ; 20 000 décÚs ensuite
1986 Tchernobyl (Ukraine) Centrale nuclĂ©aire Explosion dâun rĂ©acteur, nombre de morts controversĂ©s
1986 Bùle (Suisse) Usine chimique Sandoz Incendie : émanation de gaz toxiques ; contamination du Rhin
1987 Port fluvial Ădouard-Herriot (Lyon, RhĂŽne) DĂ©pĂŽt dâhydrocarbures Incendie suivi dâexplosions
1992 La MĂšde (Bouches-du-RhĂŽne) Raffinerie Explosion : 8 morts
2001 Toulouse (Haute-Garonne) Usine chimique AZF Explosion : 30 morts ; 2 500 blessĂ©s ; 100 000 demandes dâindemnisation
2011 Fukushima (Japon) Réacteur nucléaire Fusion partielle : rejets aériens
2013 Dacca (Bangladesh) Usine textile Effondrement du bĂątiment : 1 500 morts
2015 Tianjin (Chine) DépÎt de produits chimiques Explosion : 200 morts